Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LENOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCARPY. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LENOIR domicilié(e) 8, place Roosevelt, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 250 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LENOIR S.A. - France.
La marque SCARPY. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LENOIR SA - 8, place Roosevelt, 72000 LE MANS - France - SIREN 576250153
LENOIR S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
- Articles orthopédiques - Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir: peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouet et selleries, articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), bagages, gants (habillement) - Vêtements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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